Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : chevaliere.net Ces infos ci-dessous :
1. Informations légales :
Propriétaire : Paul Traud
Adresse physique du propriétaire : 20, Rue du Pontot 75008 Paris
Le Fondateur du site web est : Arthur Demin
Le Responsable de la publication : Pierre Fenaud
Comment contacter le Directeur de publication : contact@chevaliere.net
Le Concepteur est : Marius Grondin
Ou joindre le Réalisateur : contact@chevaliere.net
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
Numero TVA : FR07317099950
Siège social : 31 BD DE LA REPUBLIQUE 47000 AGEN.
Les Mentions Légales ont été générées via ce site
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site internet : chevaliere.net est considéré comme usageé du site web.
Le site web chevaliere.net réuni plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site chevaliere.net. Le site chevaliere.net est actualisé de façon régulière par Ismael MARTINEAU.
Pierre Fenaud s’efforce de fournir sur le site suivant chevaliere.net des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site chevaliere.net est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, chevaliere.net s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, chevaliere.net ne pourrait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature.
4. Propriété intellectuelle :
Pierre Fenaud est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site web chevaliere.net, représentation, edition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté acceptation préalable de Pierre Fenaud, responsable du site suivant à l’email : contact@chevaliere.net, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site internet chevaliere.net, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté autorisation préalable de Pierre Fenaud, responsable du site web à l’email : contact@chevaliere.net, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site web chevaliere.net comporte de multiple liens hypertextes vers différents sites web (partenariats, sites sources etc) mis en place suite à l’accord de Pierre Fenaud Cependant, Pierre Fenaud ne peut pas controler l’intégralité du contenu des sites ainsi visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques de contenus illicites.
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6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web chevaliere.net, Pierre Fenaud ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de certains services mis à disposition par le site interne chevaliere.net. L’utilisateur donne les données en pleine connaissance de cause, notamment quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l’usagé du site web chevaliere.net le devoir ou non de fournir ces informations.
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